98 886 résultats pour ""VERTU""
- Annonces Légales·2018 / N°123·page 15·fr...140421-62 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale extra...
- Annonces Légales·2022 / N°119·page 12·fr...0005073Q En vertu du jugement d'appel n°80306 rendu par la cour d...
- Annonces Légales·2005 / N°134·page 28·fr...B125571996 En vertu du contrat de cession des parts sociales daté...
- Journal Officiel·2011 / N°027·page 1·fr...492 Arrêté du Premier ministre du 14 avril 2011, portant ouverture...
- Annonces Légales·2007 / N°018·page 36·fr...636193 H/B/M/000 En vertu du PV en date du 5 décembre 2006 enregi...
- Annonces Légales·2008 / N°002·page 55·fr...B 11181999 En vertu d'un acte de cession des parts sociales, enre...
- Annonces Légales·2025 / N°022·page 15·fr...B0147782004 En vertu de décision rendue par le Tribunal de premiè...
- Annonces Légales·2007 / N°050·page 26·fr...971481H/A/M/000** En vertu du procès-verbal de l'Assemblée généra...
- Annonces Légales·2012 / N°097·page 20·fr...25 Bis rue Ibn Khaldoun Mégrine En vertu d'un procès verbal de l'...
- Annonces Légales·2015 / N°009·page 42·fr...2015400260VEPA1 Avis aux créanciers Ordonnance d'ouverture des p...
- Annonces Légales·2016 / N°117·page 21·fr...L'ouverture d'un établissement stable en Algérie. 2016407247SANB2...
- Journal Officiel·1978 / N°022·page 12·fr...mbre 1977, fixant la date d'ouverture d'un concours de Résidanat p...
- Annonces Légales·2012 / N°038·page 44·fr...N°1, Rue El Hana 2080 Ariana En vertu du jugement en référé n°230...
- Annonces Légales·2014 / N°051·page 38·fr...B0860712006 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale ten...
- Annonces Légales·2017 / N°032·page 46·fr...553200-09 En vertu d'un acte de cession des parts sociales en dat...
- Journal Officiel·1971 / N°034·page 6·fr...| ESPECES DE GIBIER | DATE D'OUVERTURE | DATE DE FERMETURE | OBSE...
- Journal Officiel·2018 / N°053·page 7·fr1- de la couverture des frais des soins médicaux, ceux des opérati...
- Annonces Légales·2007 / N°005·page 41·fr...Cet avis a été rédigé en vertu des articles 466 et 468 du code de ...
- Journal Officiel·1979 / N°008·page 46·fr...L'ouverture des plis est prévue le 9 février 1979 à 11 heures au b...
- Annonces Légales·2021 / N°054·page 6·fr...1546497D En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...