21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·1988 / N°073·page 6·fr...Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobiliers...
- Journal Officiel·1973 / N°014·page 32·fr...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers ou immobilie...
- Annonces Légales·2021 / N°009·page 23·fr...Stat de Résultat au 31 Décembre (Montants exprimés en Dinars) | ...
- Journal Officiel·1988 / N°041·page 7·fr... mines ; Vu l'avis favorable exprimé par le comité consultatif de...
- Journal Officiel·2006 / N°050·page 20·fr...| | | 52 | | | | | - Expression corporelle et danse | | ...
- Journal Officiel·1996 / N°012·page 7·fr...- Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Ét...
- Journal Officiel·1996 / N°025·page 4·fr...re rectificatif d'un immeuble exproprié en vertu du décret n° 93-1...
- Journal Officiel·2002 / N°010·page 2·fr...1 du 28 janvier 2002, portant expropriation, pour cause d'utilité ...
- Journal Officiel·2009 / N°023·page 7·fr...2 - Sont également expropriés, tous les droits mobiliers et immobi...
- Annonces Légales·2004 / N°165·page 24·fr# BILAN (exprimé en dinars) | Capitaux propres et passifs | Note...
- Annonces Légales·2017 / N°031·page 31·fr...Ilyess Kerfahi en qualité de directeur général de TUNISAIR EXPRESS...
- Journal Officiel·1975 / N°061·page 5·fr...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de l'Age...
- Journal Officiel·1982 / N°001·page 7·fr...— Pour les promoteurs dont les terrains n'ont pas été expropriés p...
- Annonces Légales·2010 / N°084·page 41·fr# BILAN AU 31 DÉCEMBRE 2009 (EXPRIMÉ EN DINARS) | Capitaux Pro...
- Journal Officiel·1983 / N°069·page 13·fr...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
- Journal Officiel·1976 / N°040·page 10·fr...Divers systèmes d'expression et de représentation cartographique, ...
- Annonces Légales·2016 / N°131·page 60·fr...ICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2015 (exprimé en dinar tunisien) | | 31...
- Journal Officiel·2018 / N°079·page 40·fr...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·1960 / N°058·page 2·fr...60 (1er redjeb 1380), portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·2000 / N°078·page 14·fr...2 - Lorsque la partie requérante le sollicite expressément, la dem...