Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 12·fr
    ... travail et sans conditions précises La consultation du cahier de...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 22·fr
    ...ir le cas échéant, contre la décision de la commission de révision...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 23·fr
    ... soumises à l'employeur pour décision. ## CHAPITRE IX ### APPREN...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 25·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 12·fr
    ...et » au profit des Sociétés précisées; Vu la loi N= 72-23 du 27 a...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 3·fr
    ... de voyages est accordée par décision du Directeur Général de l'Of...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 67·fr
    ...1° de dissoudre par anticipation la société en raison de la décisi...
  • Journal Officiel·1991 / N°075·page 9·fr
    ...é domiciliataire du dossier précisant les montants des transferts ...
  • Journal Officiel·2003 / N°040·page 6·fr
    ... développement local portant décision d'autorisation ou de refus d...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 3·fr
    ...les puissent influer sur les décisions économiques que les utilisa...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 43·fr
    ...20.000 dinars Sbeitla Conformément à la décision extraordinaire d...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 8·fr
    ...— Les décisions du conseil d'administration sont prises à la major...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 44·fr
    ...en application de la décision préparatoire du tribunal de 1ère ins...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 15·fr
    ...- Et en vertu de la décision du gérant du 10 mai 2005 enregistré à...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 17·fr
    ...**Gétance :** Suivant décision collective du 23 octobre 1968 enreg...
  • Journal Officiel·1981 / N°011·page 9·fr
    ...Pour extrait N° B-288/1 # DECISION DE L'ASSEMBLÉE Société La Gr...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 9·fr
    ...t de l'ajustement éventuels précisés séparément, ou pour le calcul...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 22·fr
    ...T DU KEF En exécution de la décision rendue le 11 février 1959, d...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 23·fr
    ...lée en tout ou en partie par décision du Recteur de l'Université d...
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 4·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de révision...