Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 4·fr
    ...sa le 6 mai 2008 sous le n° 8501961, quittance n° M039816 et dont ...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 14·fr
    ...Le Ministre des Finances, Vu la loi N° 69-13 du 3 juin 1969, port...
  • Journal Officiel·1977 / N°028·page 27·fr
    ...s le n° 934 en date du 14 juin 1965 confirmé par la Cour d'Appel p...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 51·fr
    ...expert Nabil Abdellatif 2012T01964VEPA2 ## Avis Mr Chokri El He...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 27·fr
    ...s le n°12101850 quittance n°M001961, dont deux exemplaires ont été...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 29·fr
    ...2 janvier 2016 sous le n° D1396196, Mademoiselle Kaouther Bent Abd...
  • Journal Officiel·1996 / N°030·page 5·fr
    ...août 1977, Vu le décret n° 95-1964 du 9 octobre 1995 portant appr...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 13·fr
    ...cret-loi n° 3-64 du 20 février 1964, relatif à l'immatriculation f...
  • Annonces Légales·2018 / N°132·page 44·fr
    ...arth Tunis d'une superficie de 1961 m² sur lequel est édifié 3 vil...
  • Journal Officiel·2002 / N°001·page 8·fr
    ...cret-loi n° 64-3 du 20 février 1964, relatif à l'immatriculation f...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 11·fr
    ...Le Premier ministre, Vu la loi n° 68-8 du 8 mars 1968, portant or...
  • Annonces Légales·2004 / N°034·page 11·fr
    ... 18 février 2004, quittance n° 19636, enregistrement n° 0480/297, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 28·fr
    ...e n° 061801103, quittance n° M019679. Il a été décidé ce qui suit...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 22·fr
    ...919648Q/A/M/000 Suivant statut sous seing privé en date du 24 avr...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 35·fr
    ... 17 janvier 2007, quittance n° 1966, enregistrement n° 07500297, l...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 25·fr
    ...privé du 28 septembre 1969 enregistré à la Recette des actes civil...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 3·fr
    ...ribunal de Tunis sous le N° D0119692011 en date du 08/08/2011 il a...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 18·fr
    ...us le n° 12810957, Quittance 13196, dont deux exemplaires de chaqu...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 7·fr
    ...2014S03196SRLB1 ## Constitution d'une société à responsabilité li...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 27·fr
    ...és le 27/3/2015 sous le n°15803196. Q n°4162, il a été décidé d'ac...