Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 6·fr
    ...du décret du 19 octobre 1919 (15 moharem 1338), sur la repression ...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 38·fr
    ...Salah Azouni, tunisien, né le 15 mars 1931 à Matmata, demeurant à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 14·fr
    ... figurant au programme (durée 15 mn., coefficient 2). Art. 4. — L...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 38·fr
    ...rt de 16 mètres de longueur et 5 mètres de largeur d'une profondeu...
  • Journal Officiel·2002 / N°033·page 5·fr
    ...1988, Vu la loi n° 2002-27 du 5 mars 2002, portant ratification d...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 26·fr
    ... m2 et une construction de 24,05 m2 et un garage de 79,36 m2 et un...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 35·fr
    ...te des finances Ras Djebel le 15 Mars 2006, enregistrement n°06300...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 25·fr
    ...ournal Officiel de la République Tunisienne — Vendredi 5 Mars 1982
  • Annonces Légales·2004 / N°048·page 5·fr
    ...Suite à la demande de distribution des deniers présentée le 5 mars...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 3·fr
    ...Sept mille sept cent soixante six dinars 875 millimes (7.766,875 D...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 43·fr
    ...assin sa superficie est de 11,65 m² d'un forage de 200 m de profon...
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 22·fr
    ...enregistré à Sfax AC et ID le 15 mars 1980, folio 99, n° 452 une S...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 27·fr
    ...979 enregistrée à Tunis AC le 15 mai 1979, volume 42, série 5, cas...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 25·fr
    ...e la République Tunisienne du 25 mai 1971. Les opérations ont été...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 39·fr
    ...La demande présentée le 15 mai 1982 par Monsieur Ali Ben Mohamed E...
  • Journal Officiel·1984 / N°069·page 33·fr
    ...Une nouvelle excécution a été effectuée le 15 mars 1984 par l'huis...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 10·fr
    ...Dactylographie d'un tableau | 45 minutes | 1 | | 3) Dactylograph...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 31·fr
    ...La vente aura lieu le mercredi 5 mai 1971 à 9 heures du matin pard...
  • Journal Officiel·1977 / N°029·page 27·fr
    ...le Conservateur de la propriété foncière à Tunis en date du 15 mar...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 4·fr
    526 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 1er - 5 Mai 196...