Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 27·fr
    ...e- résidence nouvel ère bloc 4 appartement n°5 Ariana et 15 rue Ab...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 50·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2020 / N°066·page 8·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 10·fr
    - L'appartement N°2 : ouverture nord qui mène à la terrasse nord-o...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 5·fr
    ...La totalité de l'immeuble appartenant à Abdelkader Ben Youssef, gé...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 61·fr
    ...de la vente des meubles saisis appartenant à la société INCOTEX, s...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 49·fr
    ...ace total 13,32 m² et un local appartient à l'autre local s'ouvre ...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 23·fr
    ...Hédi Kfocha immeuble Abdelkafí Appartement n° 6 Sfax N° D-4/2 # ...
  • Journal Officiel·2003 / N°081·page 6·fr
    appartient directement et entièrement à l'Etat ou aux collectivité...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 10·fr
    ...mplants et stérilets et autres appareils contraceptifs | Est sus...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 7·fr
    commerce appartenant au vendeur avec ses éléments corporels et inc...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 11·fr
    ... de la vente des biens meubles appartenant à Mr Ridha Ben Abdallah...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 3·fr
    ...hieddine Kelibi immeuble n° 2, appartement n° 6 El Manar 2 Tunis. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°166·page 3·fr
    ...L'immeuble donné dans sa partie nord le lot appartenant à autrui, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 32·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Annonces Légales·2010 / N°038·page 28·fr
    ...ousse rue Abou El Ala El Maari appartenant à Monsieur Abdelaziz Be...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 45·fr
    ...temporaire de la catégorie "B" appartenant au ministère dans le gr...
  • Annonces Légales·2025 / N°080·page 10·fr
    ...- La cession du terrain appartenant au gérant de la société objet ...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 49·fr
    ...Il appartient aux créanciers non inscrits à l'ancien état des créa...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 33·fr
    ... - El Menzah, Immeuble Chambi, Appartement 207, et, comme gérant M...