Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 55·fr
    ...Au capital de 100.000 dinars Sidi Bouzid Suivant décision collec...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 16·fr
    ...— Le prêt universitaire est octroyé par décision du ministre de l'...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 18·fr
    ...nformément à des directives précises émanant d'un agent de maîtris...
  • Journal Officiel·1971 / N°038·page 6·fr
    ...ation N° 1785 ## AVIS Par décision de la gérance, le siège soci...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 9·fr
    ...ent écrit, des débats et des décisions prises. Le procès-verbal es...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 11·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 36·fr
    ...- Sont confirmées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 28·fr
    ...mmeuble Omrane au 2211, étage, cissant domicile en : Etude de Maît...
  • Journal Officiel·1974 / N°068·page 2·fr
    ...que cas, faire l'objet d'une décision du Premier Ministre prise su...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 38·fr
    ... 1978 inclus, en vertu d'une décision collective du 10 avril 1975,...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 22·fr
    ...mpte, dons d'observation, de décision et de contrôle; 3) Bonne cul...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 6·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 8·fr
    ...— Les décisions sont prises à l'unanimité des membres présents, le...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 36·fr
    ...ter du 31 décembre 1959, par décision collective des associés port...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 33·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT AUX FINANCES ## AVIS Par décision du 23 avr...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 33·fr
    ...ERE du Cap-Bon ## AVIS Par décision du Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1977 / N°055·page 22·fr
    ...ermes d'un procès-verbal des décisions extraordinaires de la Réuni...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 27·fr
    ...is, zone Al hicham, et plus précisément à Al-biada. L'immeuble sa...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 29·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révisio...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 31·fr
    ...1°) Examen des décisions de l'assemblée Extraordinaire du 29 juill...