Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 45·fr
    ...Description du bien immobilier : Toute le bien immobilier sise à M...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 16·fr
    ...— la clôture du registre d'inscription est fixée au 12 décembre 19...
  • Annonces Légales·2013 / N°081·page 38·fr
    ...- Description de l'immeuble saisi et objet de la vente : Il consi...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 34·fr
    ...ri», notaires sis à la circonscription juridictionnelle du tribuna...
  • Annonces Légales·2024 / N°058·page 14·fr
    ...ef, ceci par devant la circonscription des ventes immobilières du ...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 30·fr
    ...eur droit préférentiel de souscription dans cette augmentation du ...
  • Annonces Légales·2011 / N°007·page 14·fr
    ...t commerçant, son numéro d'inscription au R.G inconnu titulaire de...
  • Journal Officiel·1982 / N°040·page 17·fr
    ... 1977, sera frappé par la prescription quinquennale le 5 Juin 1982...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 14·fr
    ...— La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 10 déc...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 24·fr
    ...Les fonds provenant de la souscription de cette augmentation sont ...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 50·fr
    ...Description du bien immobilier saisi : C'est l'appartement n°8 sis...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 29·fr
    ...l'acte authentique ou la transcription ; 3) contre un fait qu'un a...
  • Journal Officiel·2018 / N°002·page 9·fr
    ... documents attestant que l'inscription a été effectuée par erreur....
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 3·fr
    ...Les demandes d'inscription établies sur papier libre, devront être...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 30·fr
    ...alité, en numéraire, à la souscription. Le Fondateur Abdesselem B...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 46·fr
    ...Description de l'immeuble objet de la vente : Parcelle de terrain...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 20·fr
    ...6.2009 sous le n° D8664696 inscription modificative a été portée a...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 21·fr
    ...naires sera frappé par la prescription quinquennale le 31 août 197...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 6·fr
    ... Kairouan recouvre les circonscriptions délimitées par les gouvern...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 8·fr
    ...— La liste des inscriptions des candidats au concours et à l'exame...