51 083 résultats pour ""5 M""
- Journal Officiel·1976 / N°032·page 6·fr...Tunis, le 5 mai 1976 Le Ministre des Transports et des Communicat...
- Annonces Légales·2011 / N°009·page 11·fr...Le bien est l'objet de 65 parts indivises (soit 65 m²) d'un garage...
- Annonces Légales·2021 / N°105·page 16·fr...atre vingt et onze dinars et 585 millièmes (634 291 d 585), sans c...
- Journal Officiel·2003 / N°093·page 6·fr...ifiée par la loi n° 2002-31 du 5 mars 2002 et notamment son articl...
- Annonces Légales·2024 / N°143·page 7·fr...Elle est d'une superficie totale de 105 m². le rez-de-chaussée oue...
- Annonces Légales·2006 / N°055·page 23·fr...ion dont la superficie est de 55 m² et se composant d'une salle d'...
- Annonces Légales·2009 / N°090·page 18·fr...Cette parcelle est d'une superficie de 445 m². Mise à prix : Deux...
- Journal Officiel·1976 / N°003·page 44·fr...e Sousse d'une contenance de 585 m² environ. Le requérant déclare...
- Journal Officiel·1982 / N°032·page 22·fr...truction d'une superficie de 175 m² sus-édifiée une station de car...
- Annonces Légales·2015 / N°108·page 29·fr...t jusqu'au point de départ 25.25 m d'une contenance totale de 744 ...
- Journal Officiel·1990 / N°073·page 11·fr...u 22 janvier 1973, n° 73-84 du 5 mars 1973 et n° 80-409 du 15 avri...
- Annonces Légales·2016 / N°026·page 44·fr...n un terrain d'une façade de 3,5 mètre ouvrant sur la rue Avicenne...
- Journal Officiel·1993 / N°100·page 7·fr...anismes assimilés; b) jusqu'au 5 mars de l'année suivante, pour le...
- Journal Officiel·1995 / N°058·page 14·fr...son article 2, Vu l'arrêté du 5 mai 1994, portant liste des établ...
- Journal Officiel·1967 / N°023·page 26·fr...N° 994 D'un acte du 15 mai 1967 enregistré à Tunis A.C.I. le jour...
- Annonces Légales·2010 / N°036·page 20·fr...e - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 25 mars 2010
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 48·fr...255 m2., environ. Le requérant déclare : Que cette propriété doi...
- Journal Officiel·1976 / N°069·page 8·fr... Dérif jusqu'à concurrence de 55 m3 par jour pendant 4 mois de cha...
- Annonces Légales·2010 / N°131·page 27·fr...Tunis S2 d'une superficie de 105 m², délimité d'un côté par un imm...
- Journal Officiel·1971 / N°039·page 42·fr...du 20 janvier 1965 signifié le 5 mai 1965 par l'intermédiaire de l...