...tre recommandée avec accusé de réception. Le conseil d'administra...

...ent un bureau de service et de réception à gauche de l'entrée du d...

...d, un salon une vaste salle de réception à deux portes et un coulo...

...rficie est 4500 m², selon l'appréciation du huissier notaire, cont...

... outre les frais de poursuite précédant et ultérieur qui seront an...

... leurs parents - recevoir, les réclamations relatives aux activité...

... l'adjudication lors de leurs précisions d'une façon définitive. ...

...l, à 1773,589 DT à l'audience précédente, et les charges qui seron...

...est sis au GPI Km 12 Ezzahra (précédemment inscrite au registre de...

...du travail et sans conditions précises. La consultation du cahier...

...- Les épreuves seront appréciées par un jury dont la composition e...

...duction, les quantités du lait réceptionnées, les quantités de la ...

...eux, production des lingots et récupération de déchet. 5) Capital ...

...Deux exemplaires des documents précités ont été déposés au greffe ...

...te effectuer sur le périmètre précité, sont fixées à 8.985 dinars ...

...437889/2840630 parts dans la propriété précitée qui constitue une ...

...matériels dans les conditions précisées au cahier des charges. Le...

...énommé « Naiim » situé à Sfax précisément entre route de téniour e...

...Qu'elle a nommé un commissaire chargé d'apprécier les apports en n...

...ions des paragraphes 6 et 7.1 précédents, sont admis en suspension...