Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 20·fr
    ...1615 m², environ. Le requérant déclare : Que cette propriété doi...
  • Annonces Légales·2013 / N°052·page 31·fr
    ...l'avenue Kheireddine Pacha n° 25 Montplaisir Tunis agissant en qua...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 40·fr
    ...14642 Ben Arous dénommé «Saleh» d'une superficie de 195 m² sis rue...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 39·fr
    ...iseurs ne doit pas dépasser 2,55 m. Article 46 : Les rétroviseurs...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 18·fr
    ...Manouba d'une superficie de 4765 mètres carrés, de la société en f...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 36·fr
    ...isition n° 58.385, déposée le 15 mai 1969, et dont un extrait a ét...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 50·fr
    ...e de Sousse sous le n° 7204 le 5 mars 2008. Date de l'adjudicatio...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 44·fr
    ...e Barthou, Tunis, le mercredi 15 mai 1974, à 11 heures, en Assembl...
  • Journal Officiel·1997 / N°098·page 6·fr
    ...28 mars 1996, Vu l'arrêté du 15 mai 1996, relatif à la fixation d...
  • Annonces Légales·2024 / N°140·page 10·fr
    ...mmeuble au titre foncier n°35015 Médenine et qui s'appellent Bahia...
  • Annonces Légales·2025 / N°034·page 7·fr
    ...cage d'escalier de superficie 25 m² et une terrasse de superficie ...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 13·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22-25 Mai 1963 629 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 19·fr
    ...es Légales, Réglementaires et Judiciaires - 15 mars 2016 Page 1635
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 167·fr
    ...par le décret n° 2004-1198 du 25 mai 2004, Vu le décret n° 95-147...
  • Annonces Légales·2024 / N°112·page 6·fr
    ...faïence ayant une hauteur de 2,5 m, une cuisine équipée, son parqu...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 15·fr
    ...- La superficie couverte de la villa est de 315 m² qui contient ha...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 63·fr
    ...te des actes civils à Tunis le 5 mai 1975 vol 608 série tor case 6...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 52·fr
    ...qui est d'une superficie de 61,5 m², et correspond à un immeuble v...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 16·fr
    ...01 Vu le décret n° 96-519 du 25 mars 1996, portant refonte de la ...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 16·fr
    ...n utilisé d'une superficie de 35 m2 et sans aucun équipement. La ...