Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 17·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de Mr. le gouverneur compé...
  • Annonces Légales·2024 / N°127·page 12·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Annonces Légales·2025 / N°082·page 8·fr
    ...doivent être porteurs de l'autorisation de Monsieur le gouverneur....
  • Annonces Légales·2004 / N°115·page 3·fr
    ...Et pour les non-résidents se munir de l'autorisation exigée. 2004...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 7·fr
    ...- Autorisation donnée à la société "GOLDWALK INVEST" pour céder 15...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 41·fr
    ...voie d'avocat et obtenir l'autorisation de Monsieur le gouverneur ...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 44·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 36·fr
    ...rémunir préalablement de l'autorisation du gouvernorat. Ne peuven...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 27·fr
    ...s; - la nomination et la titularisation du personnel; - les travau...
  • Annonces Légales·2020 / N°069·page 17·fr
    ...desdites procédures avec l'autorisation d'inscrire le présent juge...
  • Annonces Légales·2004 / N°017·page 4·fr
    ...l doivent être munis d'une autorisation préalable exigée par la lo...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 4·fr
    ...959 (1er doul bidja 1378), autorisant les Secrétaires d'Etat à dél...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 51·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation du gouverneur de la région...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 40·fr
    ...3) L'autorisation du gouverneur est exigée pour les étrangers. 4) ...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 30·fr
    ...que la personne munie de l'autorisation gouvernale. N° A-807 ## ...
  • Annonces Légales·2011 / N°145·page 50·fr
    ..., ils doivent se munir des autorisations exigées. La consultation ...
  • Journal Officiel·1988 / N°005·page 7·fr
    ... n° 75-384 du 17 juin 1975 autorisant les ministres et les secréta...
  • Annonces Légales·2021 / N°070·page 9·fr
    ...Hamda Zouari, en vertu de l'autorisation du requête n°54630 du pré...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 23·fr
    ... à titre exceptionnel, par autorisation du chef du centre d'examen...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 63·fr
    ...r qu'après obtention d'une autorisation d'achat délivrée par Monsi...