Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 6·fr
    ...— Le personnel est recruté par décision du Président Directeur Gén...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 14·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 19·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 12·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 6·fr
    ...le période de trois mois par décision de l'institution, après avis...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 13·fr
    ...nt quitter l'Hôpital que sur décision du médecin Chef de Service c...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 39·fr
    ...est confirmé par une lettre précisant la fonction du travailleur a...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 5·fr
    ...4 - Apposer sa signature sur l'acte et y préciser ses nom, prénom,...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 7·fr
    ...i que leurs coefficients par décision prise à cet effet par le dir...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 8·fr
    ...t certaines réserves sur les décisions prises, le président tranch...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 9·fr
    ...ir le cas échéant contre les décisions de la Commission de Révisio...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 14·fr
    ... 24 avril 1964, à 14 heures précises, pour discuter sur l'ordre du...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 23·fr
    ...gne — Tunis # AVIS Suivant décisions Collectives des Associés en...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 14·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 4·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 9·fr
    ...as encore fait l'objet d'une décision judiciaire définitive. La t...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 15·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Annonces Légales·2025 / N°095·page 3·fr
    ...les puissent influer sur les décisions économiques que les utilisa...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 24·fr
    ...Appareils d'optique et de précision; 4° Siège social : Sfax, avenu...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 11·fr
    ...ou dissolution anticipée par décision de l'Assemblée Générale Extr...