Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2023 / N°094·page 12·fr
    ...Page 1966 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces ...
  • Annonces Légales·2025 / N°052·page 70·fr
    ...489 MANOUBI KAMEL | CIN | sssss196 KEDARDER EF JABRI SEMIA BT ABDE...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 21·fr
    ...28 avril 2007 sous le n° D20990196, il a été décidé ce qui suit : ...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 33·fr
    ... février 2008 sous le n° D24408196, registre de commerce n° B13994...
  • Annonces Légales·2008 / N°114·page 26·fr
    ...le de bain d'une superficie de 196 m² et d'un garage d'une superfi...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 33·fr
    ...2012T01962FCCC2 ## Cession d'un fonds de commerce Suivant a.s.s....
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 13·fr
    ...Vu la loi N° 68-13 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 16·fr
    ...usvisé n° 60-30 du 14 décembre 1960. Toutefois la déclaration de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 12·fr
    ...la loi n° 61-55 du 14 novembre 1961, le décret-loi n° 74-23 du 2 n...
  • Journal Officiel·2004 / N°020·page 11·fr
    ...cret-loi n° 64-3 du 20 février 1964, relatif à l'immatriculation f...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 45·fr
    ...ons diplomatiques, du 18 avril 1961. b) Les lieux d'habitation et...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 22·fr
    ... le décret n° 64-92 du 16 mars 1964, relatif au statut particulier...
  • Annonces Légales·2004 / N°036·page 9·fr
    ... le 30 juin 2003, sous le n° D3196397, il a été décidé la mise à j...
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 11·fr
    ... 6 avril 2005 sous le n° D81021196. L'article 7 des statuts est m...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 39·fr
    ...es de Médenine sous le n° 07801196, quitus 022715, déposé en deux ...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 26·fr
    ...stance de Tunis, sous le n° D 019612008 en date du 17/6/2009, il a...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 25·fr
    ...e 29 juin 2009 sous le n° D8116196, il a été décidé de porter le c...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 16·fr
    ...unis le 28/4/2010 sous le n°D241962009. 2010G02829SRLB2 Société «...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 17·fr
    ...tribunal de Ariana sous le n° D1968496 en date du 21/01/2011, il a...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 18·fr
    ... 9/11/2011 sous le numéro 11703196 quittance n°M54163 et dont deux...