Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 22·fr
    ...tout ailleurs en Tunisie par décision du gérant. **Capital** : Le...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 39·fr
    ...Ez-Zahra En exécution de la décision de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 20·fr
    ...Mise à prix fixée par la décision précitée : Éléments corporels : ...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 119·fr
    ... dont la liste est fixée par décision des Ministres des Finances e...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 24·fr
    ...ons du présent arrêté et aux décisions du jury des concours, leque...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 7·fr
    ...— Sauf décision contraire du Jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 9·fr
    ...inances concerné au vu d'une décision de restitution instruite par...
  • Journal Officiel·1989 / N°046·page 7·fr
    ...— sauf décision contraire du jury, nul n'est admis à subir l'épreu...
  • Journal Officiel·1992 / N°065·page 13·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, nul n'est admis à subir l'épreu...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 10·fr
    ...Pour arrêter une décision quelle qu'elle soit à l'égard de tout ag...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 7·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, nul ne peut être déclaré admis ...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 6·fr
    ...s pour la concrétisation des décisions de garantie. Art. 3. - Le ...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 8·fr
    ...Les contestations sont consignées, ainsi que la décision y afféren...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 35·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 26·fr
    ...mentation de capital suivant décision de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 12·fr
    ...Il est à préciser qu'aucune séance de régulation ne sera organisée...
  • Annonces Légales·2017 / N°032·page 23·fr
    ...## 3.1 Décisions à l'origine de l'emprunt obligataire : L'Assembl...
  • Annonces Légales·2025 / N°095·page 5·fr
    ...les puissent influer sur les décisions économiques que les utilisa...
  • Journal Officiel·1970 / N°022·page 11·fr
    ...ENTATION DE CAPITAL Suivant décision de la réunion du Conseil d’A...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 11·fr
    ...it, en outre, comporter les précisions suivantes : 1°) En ce qui ...