Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 19·fr
    ...la gestion et du suivi des autorisations et des licences à accorde...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 26·fr
    ...membre, - le directeur général de l'agence de la vulgarisation et...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 12·fr
    ... enchères qu'après avoir l'autorisation des autorités concernées. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 15·fr
    ...s doivent être munis d'une autorisation préalable exigée par la lo...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 10·fr
    ...e dernier doit obtenir une autorisation préalable de Monsieur le g...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 31·fr
    ...— Autorisation à donner sur l'émission d'un emprunt obligataire de...
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 26·fr
    ...Tout intéressé doit fournir une autorisation de Monsieur le gouver...
  • Annonces Légales·2011 / N°017·page 22·fr
    ...b- que le conseil a donné son autorisation au Président Directeur ...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 24·fr
    ...- Donner l'autorisation au gérant de signer le projet de traité de...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 28·fr
    ... la société et de donner l'autorisation à la société KAMOUN AUTO t...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 5·fr
    ...Le tribunal peut également décider le retrait des autorisations ad...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 43·fr
    ...Autorisation de Monsieur le Secrétaire d'Etat N° 3826 du 8 juin 19...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 60·fr
    ... Plage et visé ci-dessus, (Autorisation du Gouvernorat de Sousse e...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 27·fr
    ...es il faut être muni d'une autorisation du Gouvernorat de Sousse e...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 50·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 50·fr
    ...Les étrangers doivent être muni en plus, des autorisations adminis...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 46·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation du gouverneur de Sfax. 2)...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 20·fr
    ...nt été après obtention des autorisations nécessaires. Au sujet de...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 43·fr
    ...les personnes munies d’une autorisation délivrée par Monsieur le G...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 15·fr
    ... sous le n° B16679200 et l'autorisation de commerce sous le n° 074...