Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 18·fr
    ...2014 et 12/11/2015 sous n° 13701966 n°14701078 et 1580175 dont deu...
  • Annonces Légales·2017 / N°023·page 52·fr
    ...atre-vingt seize mille dinars (196.000.000) outre les frais qui se...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 41·fr
    ...x le 9/11/2017 sous le n° 201751964, L'assemblée a approuvé la dis...
  • Journal Officiel·1997 / N°060·page 18·fr
    ... Vu la loi n° 65-17 du 28 juin 1965, étendant les régimes de sécur...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 21·fr
    ...l'habitat, Vu le décret n° 97-1965 du 11 octobre 1997, portant no...
  • Annonces Légales·2019 / N°107·page 6·fr
    ...le 21/10/2019 sous le numéro 201968164, il a été décidé ce qui sui...
  • Annonces Légales·2004 / N°167·page 18·fr
    ... le 27 août 2004 sous le n° 4301968, quittance n° 45768, la sociét...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 24·fr
    ...E TUNISIENNE - - 14-18 Octobre 1960 # CONSERVATION DE LA PROPRIET...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 20·fr
    ...B1519692007 En vertu d'un PV de l'AGE, enregistré à la recette de...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 7·fr
    ...enne, Loi N° 69-26 du 26 juin 1969, portant code des investisseme...
  • Journal Officiel·1984 / N°032·page 20·fr
    ...e 1959 enregistré le 9 février 1960 (§ 11). Il a été créé une Fédé...
  • Journal Officiel·1984 / N°036·page 3·fr
    ...Le Premier Ministre, Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1963, por...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 28·fr
    ...le 16 avril 2014 sous le n° 0901961, quittance n° M037145 et dont ...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 25·fr
    ...l le 18/9/2014 quittance N° M041963, enregistrement n°14102856 M. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 23·fr
    ...00341966-41 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinai...
  • Annonces Légales·2005 / N°154·page 15·fr
    ... 1 août 2005 sous le n° D151088196 l'assemblée générale extraordin...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 25·fr
    ...38611, n° d'enregistrement 06201969, Mr Moez Ben Habib Ben Salah B...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 5·fr
    ...strement sous le n° 06501830Q35196, dont deux copiées ont été dépo...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 23·fr
    ... instance de Tunis sous le n° D1963096 en date du 17/03/2009, il a...
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 41·fr
    ...a république Msaken CIN n° 02971961 du 4/9/1999. L'immeuble objet...