Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·2004 / N°026·page 13·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 9·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 8·fr
    ...a) n'a pas d'infirmité apparente ou cachée et qu'il est apte à exe...
  • Annonces Légales·2008 / N°007·page 31·fr
    ... nord et à l'ouest un immeuble appartenant à des tiers dont une pa...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 4·fr
    ...présentant les grades auxquels appartiennent les fonctionnaires in...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 18·fr
    ...té Commerciale, Immeuble N° 2, appartenant N° 4, a demandé l'immat...
  • Annonces Légales·2012 / N°097·page 34·fr
    ...ie de 204343 m² dont 126006 m² appartenant au domaine public de l'...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 4·fr
    ...— La comptabilité matière des biens mobiliers et immobiliers appar...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 21·fr
    ... personnel au bureau électoral appartient à ce syndicat. Art. 8. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°005·page 8·fr
    ...me partie du plan comportant 2 appartements l'un de superficie de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 10·fr
    ...Immeuble Rex Palace 4ème étage appartement 404 Sfax. Immeuble à v...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 8·fr
    ... Bouleila Diar Elwafa n°8 Sfax appartenant à Sofiene Mezgani. Pou...
  • Annonces Légales·2004 / N°155·page 2·fr
    ...dence Bab El Kram, 2ème étage, appartement n° 3 – 5000 Monastir. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 5·fr
    ...riat d'Etat à l'Agriculture et appartenant à une catégorie équival...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 22·fr
    ...oquer suivant l'ordre qui leur appartient, tant que le prix n'a pa...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 35·fr
    ...La Cession de la totalité des 100 parts appartenant à Monsieur Moh...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 45·fr
    ...Elle comprend également un appartement de 57 m² complètement achev...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 34·fr
    ...ions générales d'admission des appareils de mesure à la vérificati...
  • Annonces Légales·2020 / N°069·page 15·fr
    ...la parcelle n°864 appartenant aux héritiers Hmida - au sud la rue ...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 7·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...