Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 10·fr
    ...La vente de l'immeuble précité aura lieu à la salle des ventes imm...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 71·fr
    ... au lieu du fonds de commerce précité entre les mains de l'acquére...
  • Annonces Légales·2011 / N°142·page 41·fr
    ...tre les mains de 1er acheteur précité à l'adresse du fonds de comm...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 20·fr
    ...e du Plan et des Finances qui précise, dans chaque cas, notamment ...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 22·fr
    ...cepter la démission du gérant précédent Mr Hatem Mfarrej et lui do...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 16·fr
    ...e gestion non résidente qu'en précisant que son agrément est en co...
  • Annonces Légales·2025 / N°032·page 3·fr
    ...s le 13 février 2025, selon le récépissé n° M012967, numéro d'enre...
  • Annonces Légales·2025 / N°112·page 4·fr
    ...acheteur à l'adresse de fonds précité dans un délai de vingt jours...
  • Annonces Légales·2004 / N°018·page 9·fr
    ...e rattacher à l'un des objets précités ou à tous objets similaires...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 3·fr
    ...articles 1, 2 et 3 ; Afin de préciser les termes du paragraphe 7 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 2·fr
    ...les produits visés à l'alinéa précédent; — proposer au Gouverneme...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 5·fr
    ...e l'Office durant la campagne précédente. ## CHAPITRE III ## TUT...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 24·fr
    ...e temps; les épreuves étant appréciées par un Jury Commun. ## TIT...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 4·fr
    ...le même que celui du concours précité) durée : 4 h coefficient : 4...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 42·fr
    ..., un hall, une grande salle de réception et une salle à manger, un...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 46·fr
    ...Tout en précisant que le toit de la maison principale est fait en ...
  • Journal Officiel·1992 / N°080·page 4·fr
    ...nde accompagnée des documents précités et en l'absence de toute ré...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 45·fr
    ...s pièces remises et des sommes réclamées dans un délai de quinze j...
  • Annonces Légales·2019 / N°083·page 11·fr
    ... (un petit salon) une salle de réception (un grand salon) une cham...
  • Annonces Légales·2021 / N°006·page 4·fr
    ...tre recommandée avec accusé de réception à l'acquéreur à son adres...