...Numéro du tarif des douanes Désignation de la marchandise selon le...

...723 I, case 633, Mª Marcelle ALLOUILHE, épouse Sitruk Jacob, 32, a...

...## TITRE VI ### Des officiers de la Marine Marchande Art. 22. — ...

...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...

...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...

...1) La moitié d'une parcelle de terre agricole destinée aux labours...

... marchande du corps des personnels spécialisés de la marine marcha...

...Les droits soumis aux marchés Marché Hébdomadaire, marché des fru...

...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...

...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...

...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...

...la parcelle n° 18; Au sud-est : la parcelle n° 26; Au sud-ouest ...

...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...

...iothéconomie, documentation et archivistique visent à donner à l'é...

...Marine marchande Objet de la prestation : Exercice de la professio...

...2009/10752ème revenant aux parties saisies dans la parcelle N° 360...

...1) la parcelle divisée n° 2 c'est la parcelle principale, d'une su...

...ARTICLE 189 La vente directe sur le marché s'applique chaque fois...

...PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre des parcelles | N° des parc...

...La parcelle n°566 sa superficie et d'environ 435 m² délimitée au n...