Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1997 / N°032·page 4·fr
    ...- L'examen professionnel prévu par l'article 8 (nouveau) du décret...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 8·fr
    ...## TITRE DOUZIEME ### Rémunération de l'architecte Art. 59. — En...
  • Annonces Légales·2016 / N°135·page 21·fr
    - Mlle Tamem Mzali cède la totalité de ses parts qui sont de 2328 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 9·fr
    ...**ART. 3.** — La limite d'âge définie à l'article précédent n'est ...
  • Annonces Légales·2010 / N°035·page 13·fr
    ...2010T01793SRLB2 ## Changement de parts sociales ## SERVICE TECHN...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 11·fr
    ...— Les personnels visés à l'article 1er du présent décret sont régi...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 12·fr
    ...s | à partir du 1er mai 1990 | | | 238 dinars | à partir du 1e...
  • Journal Officiel·1991 / N°011·page 7·fr
    ...Ameur | | 402 | 26191 Sousse S2 (partie) | Kalaa El Kebira | Ter...
  • Journal Officiel·1969 / N°037·page 10·fr
    ...2.000 dinars divisé en 200 parts de 10 dinars chacune, entièrement...
  • Journal Officiel·2022 / N°092·page 7·fr
    ...La liberté de constituer des partis politiques, des syndicats et d...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 5·fr
    ...14 | - Parties de générateurs à piston - Parties de turbo compress...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 6·fr
    du pays et, en particulier, leur assure, dans des conditions d'éga...
  • Journal Officiel·2013 / N°062·page 6·fr
    ...## Chapitre III ## Fonds commun des sukuk Art. 10 - L'opération ...
  • Journal Officiel·2005 / N°023·page 9·fr
    ...- Il est créé au ministère du commerce et de l'artisanat une unité...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 4·fr
    ...— Les locaux ART. 29. — Les locaux d'exploitation d'un débit de b...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 7·fr
    ...- La carte de priorité visée à l'article précédent est accordée su...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 81·fr
    La ministre du tourisme et de l'artisanat peut également prendre u...
  • Journal Officiel·2025 / N°004·page 7·fr
    ...Le martyr de la patrie est promu d'office aux deux grades immédiat...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 6·fr
    ...Il est ajouté à l'article premier et à l'article 2 de la loi n° 99...
  • Journal Officiel·1986 / N°006·page 15·fr
    ...— Les normes visées à l'article premier sont d'application obligat...