Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 4·fr
    ...re et notamment son article 3. Arrête : ARTICLE UNIQUE. — Il sera...
  • Journal Officiel·2012 / N°049·page 8·fr
    ...Article premier - Sont abrogées les dispositions du l'article 2 de...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 5·fr
    ...— Tout projet de groupement d'architecture ou de participation à u...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 16·fr
    ...En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-83...
  • Journal Officiel·1986 / N°021·page 4·fr
    ...— La norme visée à l'article premier est d'application obligatoire...
  • Journal Officiel·2015 / N°084·page 9·fr
    ...Article premier - Les dispositions des articles 30, 31, 90 et 93 d...
  • Journal Officiel·2010 / N°053·page 5·fr
    ...Article unique - Il est ajouté un deuxième paragraphe aux disposit...
  • Journal Officiel·2003 / N°053·page 18·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·1985 / N°090·page 9·fr
    ...Décrétions; Article premier. — Sont approuvés le plan d'aménageme...
  • Journal Officiel·1996 / N°040·page 21·fr
    ...Article premier - Est créé un groupement de maintenance et de gest...
  • Journal Officiel·2009 / N°084·page 9·fr
    ...Article premier - Sont abrogées les dispositions des articles 2 et...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 195·fr
    ...**Article 6** - La durée requise est d’un an pour accéder aux éche...
  • Journal Officiel·2017 / N°104·page 28·fr
    Vu le décret n° 99-675 du 29 mars 1999, fixant le statut particuli...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 19·fr
    ...— Le concours visé à l'article premier est ouvert aux candidats re...
  • Journal Officiel·2002 / N°061·page 7·fr
    ...Article premier – Sont abandonnées au profit des contribuables, le...
  • Journal Officiel·2017 / N°015·page 10·fr
    ...2 - 1) Est ajouté aux dispositions de l'article 12 bis du code de...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 22·fr
    ...21.** — L'ancien article 21 est remplacé par l'article ci-après : ...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 20·fr
    ...# AVIS (Application des dispositions de l'article 15 du décret du...
  • Journal Officiel·2018 / N°030·page 4·fr
    ...2 - Les dispositions de l'article 6 et du paragraphe 2 de l'articl...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 8·fr
    ...Est libérée de l'allégeance tunisienne, par application de l'artic...