Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·2012 / N°087·page 46·fr
    ...é d'une terre collective relevant de la collectivité Douz Est et s...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 5·fr
    ...La première section comprend les officiers généraux d'active en se...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 6·fr
    ...0 avril 1978, relatif à la protection de la ville de Zarzis contre...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 30·fr
    ...Service effectif 2000 Service effectif C.M.O. P.T. Service effec...
  • Journal Officiel·2016 / N°042·page 8·fr
    ...x à l'inspection médicale et juxta-médicale à la direction régiona...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 17·fr
    ...nt attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib ...
  • Journal Officiel·2009 / N°074·page 15·fr
    ...la direction des affaires financières relevant de la direction gén...
  • Journal Officiel·1986 / N°018·page 8·fr
    MINISTERE DE LA PROTECTION SOCIALE # DELEGATION DE SIGNATURE Arr...
  • Journal Officiel·1992 / N°031·page 4·fr
    ...ganisation et méthodes à la direction de l'organisation et méthode...
  • Journal Officiel·2001 / N°018·page 3·fr
    ...ud-Est et du pacifique à la direction générale des affaires politi...
  • Journal Officiel·2017 / N°075·page 21·fr
    ...he à la direction des ressources humaines à la direction générale ...
  • Journal Officiel·1990 / N°041·page 8·fr
    ...Il est créé une association d'intérêt collectif à El Mangouch, de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 35·fr
    ...direction de la création et de la promotion Objet de la prestation...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 98·fr
    ...## Section 3 : les caporaux-chefs de la sûreté **Article 73** : L...
  • Journal Officiel·1992 / N°028·page 11·fr
    ...* En matière d'inspection administrative et financière et d'exécut...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 10·fr
    ...— L'Office National des Mines faisant élection de domicile à Tunis...
  • Journal Officiel·2001 / N°048·page 9·fr
    ...ielle à la direction du sport d'élite, à la direction générale du ...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 17·fr
    ...Bureau d'ordre de la direction générale des forêts Adresse : 30, r...
  • Journal Officiel·2021 / N°014·page 50·fr
    ... des conflits collectifs du travail à la direction de la résolutio...
  • Journal Officiel·2023 / N°146·page 5·fr
    ...Article premier - L'avenant n° 8 à la convention collective sector...