Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 5·fr
    ...n imputables au budget de l'État et aux budgets des établissements...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 14·fr
    ... ordonnateurs principaux du budget général de l'État, de déléguer,...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 5·fr
    ...principes budgétaires; — le budget de l'État et des collectivités ...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 2·fr
    ... 1376), portant fixation du Budget Ordinaire pour la gestion 1957-...
  • Journal Officiel·2024 / N°130·page 17·fr
    ...e service du budget à la sous-direction du budget à la direction d...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 30·fr
    ...e) Préparation du budget annuel de l'informatique | Bureau d'étude...
  • Journal Officiel·1982 / N°082·page 6·fr
    ...— Les recettes du budget de la Fondation comprennent : 1°) La par...
  • Journal Officiel·2020 / N°122·page 29·fr
    ...adre de la loi organique du budget pour trois ans, à compter du 1e...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 3·fr
    ...Le Budget : Définition du budget Etablissement, exécution, contrôl...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 22·fr
    ...- Le budget des centres intégrés de la jeunesse et de l'enfance es...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 43·fr
    ...| 111.000 | 5.000 | 116.000 | 116.000 | | Total des budgets des ...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 66·fr
    ... 870 000 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 2·fr
    ...Le budget doit être voté au plus tard le 31 décembre. Si, passé ce...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 4·fr
    ...Son budget est rattaché pour ordre au budget général de l'Etat, et...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 5·fr
    ...Les budgets doivent faire ressortir les prévisions de recettes et ...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 32·fr
    ...ent des crédits inscrits au budget - règlement de fournisseurs ava...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 4·fr
    ...ublique ordonnateur pour le budget de la Présidence de la Républiq...
  • Journal Officiel·2022 / N°076·page 21·fr
    ... Hybride | Saison | Monsanto Vegetable IP Management B.V / Nutripl...
  • Journal Officiel·1988 / N°015·page 4·fr
    ...Le secrétaire général est l'ordonnateur du budget de la Présidence...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 16·fr
    ...départements, - arrêter les budgets prévisionnels des programmes d...