Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 7·fr
    ...— La commission de réforme a pour attributions : 1°) de constater...
  • Journal Officiel·1998 / N°098·page 2·fr
    ...2390 Ministère de l'Industrie Nomination d'un chargé de mission ....
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 43·fr
    ...- Rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes de l'exercice...
  • Journal Officiel·2017 / N°009·page 38·fr
    ...Article premier - La commission technique de délimitation du domai...
  • Journal Officiel·2012 / N°077·page 60·fr
    ...4 - Le secrétariat permanent de la commission départementale des m...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 53·fr
    ...2) Lecture du Rapport Général et du Rapport spécial du Commissaire...
  • Annonces Légales·2004 / N°061·page 10·fr
    ...7- Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes. 8- Questio...
  • Annonces Légales·2025 / N°073·page 21·fr
    ...9) Désignation du Commissaire aux Comptes. 10) Pouvoirs. Le proje...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 21·fr
    ...ef, chargé des fonctions de commissaire régional au développement ...
  • Journal Officiel·2020 / N°123·page 3·fr
    ...tent que les commissions régionales et la commission nationale cré...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 72·fr
    ...Nomination du commissaire aux comptes. Le conseil d'administratio...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 20·fr
    ...Le bureau d'ordre du commissariat régional au développement agrico...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 19·fr
    ...- une épreuve d'admissibilité, - deux épreuves pour l'admission, ...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 6·fr
    ...Le pourvoi de la décision prise par la commission technique consul...
  • Journal Officiel·2021 / N°002·page 7·fr
    ...Article premier - La commission technique de délimitation du domai...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 14·fr
    ...- Il est créé une commission chargée du suivi et du contrôle de la...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 37·fr
    ...2/ Lecture et discussion du rapport général du Commissaire aux com...
  • Journal Officiel·2012 / N°083·page 35·fr
    ...- de la direction du projet, - de veiller à la réalisation des mis...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 13·fr
    ...Le président de la commission peut inviter toute personne qu'il ju...
  • Annonces Légales·2016 / N°060·page 51·fr
    ...- Lecture des rapports du commissaire aux comptes. - Approbation d...