Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1990 / N°007·page 4·fr
    ...— Monsieur Khelil Belhouane est autorisé à subdéléguer sa signatur...
  • Annonces Légales·2025 / N°101·page 17·fr
    ...Notre responsabilité consiste, en application des dispositions de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 8·fr
    ...* du contrôle des constructions et la prise des arrêtés de démolit...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 31·fr
    ...Monsieur Mohamed Naceur Mamlouk, est nommé administrateur représen...
  • Journal Officiel·2000 / N°005·page 10·fr
    ...seize (16) échelons. - rédacteur en chef d'actes de la conservatio...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 22·fr
    Lorsque l'assemblée générale constitutive délibère sur l'approbati...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 62·fr
    - Fixation des jetons de présence aux membres du conseil d'adminis...
  • Journal Officiel·2006 / N°011·page 14·fr
    - imposer des conditions quantitatives ou qualitatives à l'entrée ...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 22·fr
    Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 41·fr
    Les résultats des élections du président et des adjoints sont proc...
  • Journal Officiel·2020 / N°017·page 32·fr
    ...Afin d'exercer leurs missions, les membres du conseil administrati...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 11·fr
    - Importations liés à des exportations. - Règlement financiers des...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 33·fr
    ...Monsieur Mohamed Mouldi Ben Amara, conseiller culturel, est chargé...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 82·fr
    ...Lors de l'exercice des missions qui leurs sont confiées en vertu d...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 10·fr
    ...— Les décisions du Conseil d'Administration relatives aux transact...
  • Annonces Légales·2020 / N°095·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES Homologation de résolutions ## SOCIETES AN...
  • Journal Officiel·2020 / N°126·page 121·fr
    ...Monsieur Haïthem Torjmen, conseiller général des prisons et de réé...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 30·fr
    ...Assemblée constitutive : Du procès-verbal des délibérations de l'a...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 24·fr
    ...— Conseil d'Administration. — Le Conseil d'Administration de l'ass...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 3·fr
    - la constatation que la société est définitivement constituée; - ...