Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 7·fr
    ...Il s'avère donc que la société n'a pas respecté les dispositions d...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 21·fr
    ...- L'office des œuvres universitaires pour le Nord est chargé d'ass...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 32·fr
    ...## Gouvernorat de Sfax Suivant réquisition N° 66.660 déposée au T...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 24·fr
    ...## Dispositions transitoires 108 L'entreprise qui optera, pour la...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 29·fr
    ...Sur proposition du Ministre de la Défense Nationale. Arrêtent : ...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 26·fr
    ...Mohamed El Kéfi en qualité de propriétaire, suivant réquisition N°...
  • Journal Officiel·1998 / N°074·page 7·fr
    ...Monsieur Karray Moncef, Professeur hospitalo-universitaire en méde...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 11·fr
    ...- Le directeur du foyer universitaire Ibn Jazzar à Kairouan, désig...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 13·fr
    ...## REQUISITION N° 58.354 ### GOUVERNORAT DE SFAX Suivant réquisi...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 18·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Marsa (au cimetière de Sidi Abdela...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 35·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Jelma village, délégation de Jelma Go...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 34·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Mutuelleville-Tunis, conformément aux...
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 16·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Henchir Skaiba près de Menzel Temime,...
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 24·fr
    ...La maison située au 17, Rue Tagourti A l'Est : La maison située a...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 28·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Cherguia, Cheikhat de l'Ariana, confo...
  • Journal Officiel·2018 / N°077·page 26·fr
    ...3 - Sous réserve des dispositions de l'article 2 du décret n° 97-2...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 59·fr
    ...Toute opposition après ce délai sera rejetée. 2017P01440DIVD2 ###...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 45·fr
    ...## GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquisition N° 31669 déposée au T...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 43·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana, route de Sidi Amor Bou Keti...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 18·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Skanès, Gouvernorat de Sousse, confor...