Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·2015 / N°092·page 5·fr
    ...a loi n° 88-61 du 2 juin 1988, tel que modifié et complété par les...
  • Annonces Légales·2011 / N°131·page 18·fr
    ...Tunisienne de Fabrication de Matelas à Ressorts et Articles de Lit...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 11·fr
    ...## CHAPITRE III — Tutelle de l'Etat Art. 13. — Sont soumises à l'...
  • Journal Officiel·2009 / N°093·page 60·fr
    ...it de l'Homme | X | | | | Atelier de la direction de la produc...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 5·fr
    ...ier 1976 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
  • Annonces Légales·2019 / N°114·page 2·fr
    ...- Mr Lotfi TELISSI en tant que PDG de la société Touristique et Ba...
  • Journal Officiel·2018 / N°046·page 4·fr
    ...ole nationale d'administration telle que modifiée par la loi n° 86...
  • Journal Officiel·2010 / N°094·page 17·fr
    ...Le pôle technologique est placé sous la tutelle du ministre de l'a...
  • Journal Officiel·2015 / N°075·page 17·fr
    ...agents des services douaniers, tel que modifié et complété par les...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 3·fr
    ...t et conseils régionaux sous tutelle 1045 Arrêté du ministre des ...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 19·fr
    ...2006R00211SANB2 Société Hôtelière et Touristique - Aziza Société ...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 26·fr
    ...— A l'intérieur dudit périmètre toute réalisation de travaux tels ...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 8·fr
    ...— d'examiner les comptes prévisionnels des entreprises sous-tutell...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 34·fr
    ...lics sous tutelle et aux conditions de leur octroi tel que modifié...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 84·fr
    ...n collective sectorielle des hôtels classés touristiques et établi...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 129·fr
    ... sous sa tutelle et aux conditions de leur centre. Tel que modifi...
  • Journal Officiel·2021 / N°056·page 42·fr
    ...dépendante pour les élections, telle que modifiée par la décision ...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 9·fr
    ...on de dossier d'adoption, de tutelle officieuse, de placement fami...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 13·fr
    ...llectivités publiques locales, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·1985 / N°016·page 8·fr
    ...e pouvoir hiérarchique ou la tutelle administrative à l'égard des ...