Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2009 / N°150·page 20·fr
    ...nis le 3/12/2009 sous le n° 9511965 quittance n° 14489, dont deux ...
  • Journal Officiel·1978 / N°015·page 7·fr
    ... Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pe...
  • Annonces Légales·2012 / N°111·page 32·fr
    ... et demeurant à Rue 15 Octobre 1963 à Ksar Hellal a vendu et cédé ...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 43·fr
    ...endu à Attouchi Naim CIN n°06451962 résident à Nianou Grombalia le...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 5·fr
    ... Vu la loi N° 88-22 du 3 juin 1966 fixant le statut général des P...
  • Journal Officiel·1983 / N°034·page 20·fr
    ...s AC le 11 novembre 1982, vol. 1968 série I case 565 dont deux exe...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 15·fr
    ...ate du 29/11/2013, sous le n° D19652013, il a été décidé comme sui...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 53·fr
    ...t pas achevé sa surface est de 196 mètres carrés. Les charges : ...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 9·fr
    ...habitation d'une superficie de 196.5 m² c'est un terrain où il a é...
  • Journal Officiel·2003 / N°043·page 10·fr
    ... la loi n° 60-11 du 26 juillet 1960, portant création de la sociét...
  • Journal Officiel·2004 / N°082·page 15·fr
    ...u la loi n° 65-2 du 12 février 1965, portant création de l'office ...
  • Annonces Légales·2022 / N°079·page 9·fr
    ... se composant de 4 parcelles : 196-195-192-185 et dont la superfic...
  • Annonces Légales·2026 / N°106·page 5·fr
    ...2026X01196FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Par acte sous se...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 2·fr
    ...à compter de la Compagnie 1959-1960. ART. 2. — La présente loi se...
  • Annonces Légales·2004 / N°173·page 10·fr
    ...eptembre 2004, sous le n° 04807196, dont deux copies ont été dépos...
  • Annonces Légales·2006 / N°011·page 31·fr
    ...Grosse exécutoire n° 74196 du procès-verbal rendu dans l'affaire n...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 49·fr
    ...d le 9 juin 2006 sous le n° M011966, Mr Arfaoui Mourad a vendu à M...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 30·fr
    ...e au RC de Tunis sous le n° B2419692006 Matricule fiscal : 954613...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 30·fr
    ...1196075 K En vertu du PV de l'AGE du 1 juin 2012 enregistré à la ...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 10·fr
    ... Vu le décret du 22 septembre 1968, portant création d'une commun...