Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 39·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 25·fr
    ...« Compagnie Tunisienne pour tous Appareillages Mécaniques »; en ab...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 27·fr
    ...parts de 5 Dinars chacune, lui appartenant dans la Société LA PERL...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 19·fr
    ... Ghiran El Hamam, actuellement appartenant à Mohamed Ben Nasr sus-...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 59·fr
    ...dinars chacune sur celles leur appartenant dans la sus dite sociét...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 25·fr
    ... puissance réactive, puissance apparente, unités, facteur de puiss...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 23·fr
    ...Des parts indivises appartenant au saisi détaillées comme suit : ...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 48·fr
    ... et à l'Est par des propriétés appartenant à des tiers et au nord ...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 17·fr
    ...159986 Tunis, consistant en un appartement à usage d'habitation qu...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 7·fr
    ...ka» et exploitée dans un local appartenant à son propriétaire Mr M...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 47·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. 2006S02746FCCC...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 25·fr
    ...estant un immeuble immatriculé appartenant à la dame Houria Bent A...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 45·fr
    ...ur un usage d'habitation et un appartement au dessus dont la const...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 36·fr
    ...Un avis de vente est apparu au journal «le Quotidien» de Mardi le ...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 37·fr
    ...Une maison appartenant à Hassine Bel Hadj. Au Nord : Route de Bou...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 38·fr
    ...er sis au n° 1 rue des salines appartenant à l'immeuble 7 place Al...
  • Annonces Légales·2015 / N°002·page 23·fr
    ...ce Tunis entrée B, 5ème étage, appartement B5 -5 Mont Plaisir 1002...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 14·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 15·fr
    ...35.000.000) pour le tiers de l'appartement et dix-sept mille dinar...
  • Annonces Légales·2022 / N°065·page 9·fr
    ...Le contrat de vente de la propriété appartenant au raisonnable Sof...