...de travail et sans conditions précises. La consultation du cahier ...

...résenter devront déposer leurs récépices d'actions ou certificats ...

...cipale du local et un salon de réception. Ce logement comporte au...

...tre recommandée avec accusé de réception ou par exploit d'huissier...

...Le procès-verbal précité a comporté la correction d'une erreur qui...

...nt choisies par la commission précitée, compte tenu des aptitudes ...

...et un mois après le jour de la réception de la dernière notificati...

... la prolongation des délais de réception des offres d'achat de la ...

...— Un décret précisera la composition du Tribunal de 1er Instance d...

...airouan le 25 octobre 2004 par récépissé n° M048640, numéro d'enre...

...Toute personne concernée et pour toute réception des oppositions, ...

...ficiel de l'insertion ou de la réception de la lettre recommandée,...

...on Agricole sont soumis à l'appréciation d'un expert comptable don...

...naire et des nouveaux statuts précités ont été déposés au greffe d...

...istre de l'éducation, après appréciation des circonstances et du d...

...us le n°25201021 et suivant un récépissé n°M031088, Mr Mounir Trab...

...uare - Sousse, est élu pour la réception de toute opposition au dé...

...III - Les PV précités et les statuts mis à jour ont été déposés au...

...ri Gabès comme adresse pour la réception des oppositions dans les ...

...l'exploitation durant l'année précédente celle de l'imposition. I...