Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 16·fr
    ...re 1956 et la loi n° 78-36 du 25 mai 1978 et notamment son article...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 2·fr
    ...létant le décret No 73-229 du 25 mai 1973, relatif au fonctionneme...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 11·fr
    ...ravaux ; 2) leçon spéciale de 45 minutes après préparation de 4 he...
  • Annonces Légales·2024 / N°070·page 8·fr
    ...approche d'une longueur de 15.05 mètres, et à l'ouest Dar Rachid Z...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 11·fr
    ...bès sur une largeur totale de 45 mètres, de l'est par une voie de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 4·fr
    ... et notamment les décrets des 15 mai 1941 (18 rabia II 1360) et 25...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 8·fr
    ...nsistant en un exposé oral de 15 minutes sur une question inscrite...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 16·fr
    ...nne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mai 2012
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 63·fr
    ...zid sous le n° 499 en date du 25 Mai 2017 en vue d'obtenir une aut...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 7·fr
    ...060 N° d'enregistrement 25202155 Mr Karim ben Ali Thaouidi a vendu...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 15·fr
    ...18 m² de surface, un dépôt de 15 m² de surface, un hangar de 28 m²...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 48·fr
    ...de 1ère instance de Kébili le 15 mai 2006, le prix initial du bien...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 29·fr
    ...Le terrain est limité du côté nord par une rue de 9,05 m² de large...
  • Journal Officiel·1972 / N°022·page 11·fr
    ...du 24 mars 1971 enregistré à Tunis le 25 mars 1971, volume 780, sé...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 3·fr
    ...1°) la dactylographie d'un texte administratif de 75 mots : durée ...
  • Annonces Légales·2015 / N°149·page 33·fr
    ... d'une superficie globale de 205 m² représentant le lot n°17 du pl...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 16·fr
    ...n° 19203452 quittance n° M081215 monsieur Hani Boudinar n° CIN 081...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 6·fr
    ...le signal d'El Gourine, cote 645 mètres. Long : 7g 3.610 Lat : 40 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 25·fr
    ...terrain d'une superficie de 1005 mètre carrés. Elle est limitée : ...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 12·fr
    ...superficie couverte est de 56.45 m². Au coin nord-ouest de la tou...