Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 15·fr
    ...u lieu-dit Hanchir El Abed, précisément au niveau de la limite oue...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 36·fr
    ...Toutefois, l'autorité compétente peut, par voie de décision, avanc...
  • Journal Officiel·2009 / N°040·page 7·fr
    ...tre document en tenant lieu précisant notamment : - l'identificati...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 11·fr
    ...elles ou alors résulte d'une décision de gestion prise par l'entre...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 7·fr
    ...fie pas à l'adjudicataire la décision de refus d'agrément dans le ...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 14·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 6·fr
    ...— Sauf décision du jury, les candidats ne peuvent disposer pendant...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 19·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révisio...
  • Journal Officiel·1964 / N°062·page 14·fr
    ...in 1964), en application des décisions de l'Assemblée Générale Ext...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 9·fr
    ...tractions — Extension — Compression — Cisaillement — moment statiq...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 23·fr
    ...32.000 dinars Siège social 6, Rue de Roubaix - Tunis Décision C...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 15·fr
    ...ceptible de propagation, par décision des associés; elle est gérée...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 47·fr
    ...PAU 71 B-14 --- **CREATION D'UNE SUCCURSALE** 1) Par décision e...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 15·fr
    ... partielle devra notifier sa décision à l'autre partie contractant...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 18·fr
    ...nt modifié conformément à la décision de la dite assemblée comme s...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 56·fr
    ...positions des statuts et aux décisions des Assemblées Générales. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 30·fr
    ... 4 impasse Kaaniche et plus précisément impasse Aloulou Sfax, les ...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 17·fr
    ...Avenue Assad Ibnou El Fourat SOUSSE Par décision du Conseil d'Ad...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 16·fr
    ...La décision doit intervenir dans les quinze jours suivant la deman...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 12·fr
    ...oir le cas échéant contre la décision de la Commission de Révision...