Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2022 / N°097·page 7·fr
    ...t obtenir au préalable une autorisation de Monsieur le Gouverneur....
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 26·fr
    ...Hamdan Sawwa qui travaille sous autorisation, délivrée par son Exc...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 29·fr
    ...t, au préalable, obtenir l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 21·fr
    ...on; 11°) sous réserve de l'autorisation du Ministre de l'Agricultu...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 37·fr
    ...Les étrangers doivent présenter, en outre, une autorisation spécia...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 56·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation du gouverneur de la région...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 49·fr
    ..., ils doivent se munir des autorisations exigées. 6- Date et lieu...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 4·fr
    ...cessives, à condition de régularisation dans une semaine au plus t...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 38·fr
    ...ir obtenu au préalable une autorisation du gouverneur de Sfax. 20...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 48·fr
    ...obre 1974 ## ANNONCE DE REGULARISATION Suivant procès-verbal de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 45·fr
    ...Pour les étrangers il faut produire les autorisations requises. S...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 44·fr
    ...Les étrangers doivent être munis des autorisations administratives...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 43·fr
    ...on qu'après obtention de l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 11·fr
    ..., ils doivent se munir des autorisations exigées. 6- Date et lieu...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 12·fr
    ...et de Tissage, sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, co...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 38·fr
    ...Tout adjudicataire étranger doit se munir d'une autorisation admin...
  • Annonces Légales·2006 / N°101·page 35·fr
    ...Toute personne de nationalité étrangère doit obtenir l'autorisatio...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 28·fr
    ...orsqu'ils sont munis d'une autorisation préalable délivrée par Mr ...
  • Journal Officiel·1991 / N°042·page 4·fr
    ...les salles d'examen sans l'autorisation préalable de l'un des surv...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 12·fr
    ...B) La sous-direction des autorisations, avec 4 services : 1) le se...