Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 9·fr
    ...ital restant dû et dans les limites fixées par la circulaire susvi...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 52·fr
    ...Les visites des lieux se font tous les jours pendant les heures d'...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 29·fr
    ... équipé d'une citerne, Ses limites : du coté Sud Mohamed Borchani...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 7·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains de l'acheteur ...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 20·fr
    ...Toutes les oppositions seront faites dans les délais légaux auprès...
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 20·fr
    ...Toutes oppositions à cette vente doivent être faites au bureau de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 30·fr
    ...Les quatre dernières hypothèques sont inscrites le 23/07/2001 volu...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 54·fr
    ...2, rue de France le Bardo les dites parts indivises sont constitué...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 3·fr
    ...NAIRES DE L'ETAT, DES COLLECTIVITES PUBLIQUES LOCALES ET DES ETABL...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 3·fr
    ...E» situé à côté de «Hammam Laraites» et à 1580m du point «D». — D...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 45·fr
    ...les limites entre la propriété du Sotuma au longueur de 109,86 m -...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 44·fr
    ...réfrigérateur - glacière - 04 tables Inox - 04 petites armoires In...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 60·fr
    ...a fixé le prix à 49.889.250 outre les frais de poursuites. 5- Dat...
  • Annonces Légales·2021 / N°117·page 7·fr
    ...dmission des obligations souscrites à l'emprunt « ATL 2021-1 » au ...
  • Annonces Légales·2023 / N°139·page 8·fr
    ...--- Ses limites - sud Besbes - à l'est, un bâtiment de deux étage...
  • Annonces Légales·2024 / N°096·page 4·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains de Maître Sabr...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 4·fr
    ...uits pouvant obstruer les conduites et infecter l'atmosphère (Arti...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 12·fr
    ...APHES ET TELEPHONES ### INDEMNITES Décret n° 69-368 du 6 octobre...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 32·fr
    ...Inspecteur des Monuments Historiques et Sites Archéologiques 2. Ch...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 39·fr
    ...Les oppositions doivent être faites auprès du Maître BARBOUCH Feth...