Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2012 / N°055·page 28·fr
    ...iolettes n°20 et Av 15 octobre 1961 El ouardia Tunis à usage de la...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 33·fr
    ...ar la loi 62-75 du 31 décembre 1962, portant aménagements fiscaux ...
  • Journal Officiel·1983 / N°023·page 28·fr
    ...869, série I, case 196, dont deux copies ont été déposées au greff...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 25·fr
    ...ent n°13700547 quittance n°M011196 déposé au tribunal de 1ère inst...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 5·fr
    ... Vu la loi n° 69-25 du 8 avril 1969 relative au code électoral, en...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 8·fr
    ...industrielle. - Siège social : 196 rue Al Andalous - Ghannouche Ga...
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 14·fr
    ...décret n° 69-400 du 7 novembre 1969, portant création d'un Premier...
  • Annonces Légales·2004 / N°046·page 15·fr
    ... le 8 mars 2004, sous le n° D011962004, une SARL a été constituée ...
  • Annonces Légales·2004 / N°182·page 4·fr
    ...eptembre 2004 sous le n° D24394196, il a été décidé : - Le renouv...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 20·fr
    ...i sus-visée N° 68-12 du 3 juin 1968. Journal Officiel de la Répub...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 26·fr
    ...'API - Tunis sous le n° 0241109196 en date du 1er mars 2013. 2013...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 10·fr
    ... 1er mars 2016, quittance n° M019653 et enregistrement n° 16501130...
  • Annonces Légales·2021 / N°024·page 21·fr
    ... son PV n°35581374213868/4055/4196 en date du 6/12/2018 et en vert...
  • Annonces Légales·2026 / N°012·page 8·fr
    ...aire de l'identifiant fiscal n°1963 673 A PM 000 pour une durée de...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 15·fr
    ...écembre 2005, sous le n° D 4464196, il a été décidé la nomination ...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 9·fr
    ...ances de Monastir sous le n° M019620, et dont deux exemplaires ont...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 72·fr
    ...2007X01968VEPA1 # Annonce de vente immobilière Le demandeur : M...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 41·fr
    ...71965218 Le Créancier Saisissant : La Banque Nationale Agricole,...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 28·fr
    ...976 Vu l'arrêté du 30 octobre 1962, déterminant dans la région de...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 6·fr
    ...nomique de la Tunisie jusqu'en 1962 Planification de l'économie tu...