Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 41·fr
    ...Khadra Rue 19 n° 4 suivant autorisation du Ministère de la Santé P...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 31·fr
    ...munir, au préalable, d'une autorisation délivrée par M. Le gouvern...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 9·fr
    ...72-343 du 27 octobre 1972, autorisant la Commune de Médenine à con...
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 42·fr
    ...oit obtenir au préalable l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Annonces Légales·2010 / N°023·page 25·fr
    ...lité tunisienne, obtenir l'autorisation préalable de M. le Gouvern...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 37·fr
    ... les personnes muées d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 45·fr
    ...avoir au préalable avoir l'autorisation du gouverneur de Médenine....
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 38·fr
    ...le compte de la Société et autorisation donnée à celui-ci pour dél...
  • Journal Officiel·1993 / N°041·page 4·fr
    ...société "OPIC" sollicite l'autorisation de céder la totalité de se...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 13·fr
    ...s les zones rurales, c) la valorisation des productions agricoles ...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 21·fr
    ...our son compte sollicite l'autorisation de transfert et d'augmenta...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 31·fr
    ...enir à la réalisation et régularisation de ladite augmentation Cap...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 43·fr
    ...e munis préalablement de l'autorisation du gouverneur. 2008R01947...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 49·fr
    ...Les étrangers doivent présenter, en outre, une autorisation spécia...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 40·fr
    ...voie d'Avocat et obtenir l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 40·fr
    ...ent au préalable avoir une autorisation de monsieur le gouverneur ...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 3·fr
    ...ion dans l'attente de la régularisation de sa situation légale dan...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 9·fr
    ...btention au préalable de l'autorisation du gouverneur de la région...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 27·fr
    ...Elle a, en outre, donné au Conseil d'Administration l'autorisation...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 4·fr
    ... 83-68 du 21 juillet 1983, autorisant la dérogation à ses articles...