Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2005 / N°011·page 3·fr
    ...Fakhfakh Tawfik, demeurant à la route de l'Afrane km 2,5 Merkez Mn...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 2·fr
    ...- l'arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Intérieur du 15 mars 1957, fix...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 29·fr
    ...l de 1ère Instance de Tunis le 5 mai 1971, il appert que la Sociét...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 22·fr
    ...re instance de Tunis (API) le 25 mai 2010 sous le n° AC241342010 -...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 29·fr
    ... novembre 1976 sous le numéro 15 Monsieur Erich R. Kenngott a cédé...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 4·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25 Mars 1958 ART. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 15·fr
    ...t du présent bornage est de 6105 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1985 / N°018·page 3·fr
    N° 18 Journal Officiel de la République Tunisienne — Mardi 5 Mars ...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 7·fr
    ...Vu le décret n° 89-378 du 15 mars 1989, relatif à la représentatio...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 39·fr
    ..., Vu le décret n° 98-1172 du 25 mai 1998, relatif à la désignatio...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 18·fr
    ...Les enchères auront lieu le lundi 15 mars 1965 à 9 heures du matin...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 2·fr
    ... notamment la loi n° 58-38 du 15 mars 1958, portant modification d...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 63·fr
    ...ne superficie totale de 1.143,25 m², de plusieurs annexes d'une su...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 42·fr
    ... un préau d'une superficie de 45 m² environ et une loge gardien d'...
  • Annonces Légales·2017 / N°114·page 29·fr
    ...nclavé d'une contenance de 29255 m. Délimité du côté sud par les ...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 24·fr
    ...e Tunis, d'une contenance de 415 m². Le requérant déclare : a) Q...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 53·fr
    ...976 enregistrée à Tunis ACI le 5 mai 1976 vol 814 série I case 459...
  • Journal Officiel·1999 / N°030·page 4·fr
    ... JUSTICE Décret n° 99-706 du 25 mars 1999, portant fixation du no...
  • Journal Officiel·2005 / N°013·page 41·fr
    ...fié par le décret n° 97-775 du 5 mai 1997, Vu le décret n° 95-108...
  • Annonces Légales·2025 / N°080·page 8·fr
    ...ant une superficie totale de 165 m² contournée par des espaces vid...