Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 9·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1992 / N°044·page 4·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1995 / N°047·page 7·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 61·fr
    ...autres conditions fixées par décision du ministre de l'éducation e...
  • Journal Officiel·1989 / N°042·page 6·fr
    ...mment son article 10; Vu la décision du directeur des finances du...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 15·fr
    ...la composition est fixée par décision du ministre des communicatio...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 10·fr
    ...Pour arrêter une décision quelle qu'elle soit à l'égard de tout tr...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 30·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 4·fr
    ...ormée en société anonyme par décision de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 26·fr
    ...t des affaires soumises à la décision ou la signature du ministre,...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 17·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de révision...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 8·fr
    ...Narcisse VII, dont l'immatriculation a été demandée par M. Mohamed...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 18·fr
    ... capital de SANIMED et d'en préciser, le cas échéant, les conditio...
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 12·fr
    ...» Par décision de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 1...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 19·fr
    ...Suivant décisions collectives en date à Tunis du 10 septembre 1963...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 7·fr
    ...nt nivellement géométrique, précis, photorestitution, photogramétr...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 21·fr
    ...églementation en vigueur les décisions du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 40·fr
    ...re étendu ou modifié par une décision des associés prise conformém...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 33·fr
    ...Porté de 350.000 dinars à 650.000 dinars (Décision de l'Assemblée ...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 8·fr
    ...ociation a été soumis à l'anglicise de 30 jours prévue par l'artic...