Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 17·fr
    ...qu'il n'a pas été étendu par décision du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 16·fr
    ... soumises à l'employeur pour décision. # ARTICLE 43 ## Apprentis...
  • Journal Officiel·1998 / N°018·page 12·fr
    ...- Sont confirmées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 11·fr
    ...2023X00880VEPA2 ## Avis de faillite En vertu de la décision pris...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 17·fr
    ...Cette affiche doit préciser le cours net de reprise pour chaque de...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 37·fr
    ...2, rue Meftah Saadallah Par décision unanime des associés en date...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 31·fr
    ...AVIS DE DISSOLUTION Suivant décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 25·fr
    ... veiller à l'application des décisions finales du ministre. Art. ...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 13·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 28·fr
    ...au capital de deux mille dinars D'une décision des associés en da...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 4·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 36·fr
    ...La décision qui ordonne une rectification est mentionnée sur la mi...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 18·fr
    ...UE » Menzel Djemil Suivant décision du Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 15·fr
    ...ir, le cas échéant contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 30·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury nul n'est admis à subir l'épreuv...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 22·fr
    ...e Nationale demeurant à Tunis, cissant domicile en l'étude de Maît...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 12·fr
    ...- Les aides financières précitées sont accordées par décision du m...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 31·fr
    ...CAFE MODERNE 71, Rue Al-Djazira - Tunis Décision Collective Sui...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 12·fr
    ...Suivant les statuts de la Société et les décisions de l'assemblée ...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 5·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury les candidats, ne peuvent avoir ...