Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1982 / N°062·page 10·fr
    ...Vu la loi n° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Annonces Légales·2013 / N°087·page 31·fr
    ...en incorporant un montant de 1 196 000,000 DT des résultats report...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 28·fr
    ...B163951196 En vertu du PV de l'AGO enregistré à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 20·fr
    ... le 9 mai 2018 sous le n°D11024196, l'assemblée générale a nommé M...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 82·fr
    ... décret n° 69-353 du 4 octobre 1969, portant extension de la commu...
  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 7·fr
    ...nce du Kef du titre foncier n° 19624 Kef, une terre agricole situé...
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 10·fr
    ...is au 44, boulevard 15 octobre 1963 El Ouardia Tunis, à partir du ...
  • Annonces Légales·2024 / N°047·page 6·fr
    ... numéro 24301188 quittance n°M019646, Monsieur Kamel Ben Hédi Cheh...
  • Annonces Légales·2024 / N°083·page 7·fr
    ...estaurant sis à l'avenue 2 Mai 1966 Médenine à la société "Lella Z...
  • Journal Officiel·2009 / N°072·page 15·fr
    ... Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans ...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 22·fr
    ...B011962005 Aux termes du procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 19·fr
    ...6 juillet 2007 sous le n° D1606196. 2007T04782SRLB2 Nouvelle Gér...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 42·fr
    ...418196/W 1) Suivant acte de cession des parts sociales du 2 juin ...
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 15·fr
    ...nce de Sousse le 31/07/2009 sous le n° D19672296. 2009S01546SRLB2
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 58·fr
    ...d Faurati en date du 2 juillet 1961 : — La totalité du jardin con...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 22·fr
    ...le numéro 12701303 quittance n°19684, dont 2 exemplaires ont été d...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 27·fr
    ...B157652 2012 CNSS N° 271966-75 Suivant PV de l'assemblée générale...
  • Journal Officiel·1994 / N°005·page 6·fr
    ...oles, Vu le décret du 26 août 1966 portant création de la commune...
  • Annonces Légales·2004 / N°154·page 9·fr
    ...juillet 2004, sous le n° D21240196, les Sociétés C.T.T.M., Comptoi...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 19·fr
    ...juin 2007, sous le numéro D1360196, il a été décidé à l'unanimité ...