3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
- Annonces Légales·2006 / N°056·page 32·fr...0 ca ), dont cent quatre arbres fruitiers (amandes) avoisiné du No...
- Journal Officiel·1979 / N°041·page 46·fr...avec des palmiers et des arbres fruitiers. Article 2 : Une parcel...
- Journal Officiel·2010 / N°035·page 28·fr... plein - Intercalation d'arbres fruitiers avec palmiers dattiers e...
- Journal Officiel·1963 / N°010·page 16·fr...9 pieds d'oliviers et 20 arbres fruitiers, la moitié d'un mois à c...
- Journal Officiel·1974 / N°003·page 31·fr...ant un puits et quelques arbres fruitiers et sur lequel est édifié...
- Journal Officiel·1969 / N°036·page 16·fr...plantées d'oliviers et d'arbres fruitiers. La parcelle 1 renferme ...
- Journal Officiel·1974 / N°006·page 16·fr...0 pieds d’oliviers et 80 arbres fruitiers et deux locaux d’habitat...
- Annonces Légales·2011 / N°052·page 44·fr...ectares 6 ares plantée d'arbres fruitiers dont la majorité sont dé...
- Annonces Légales·2022 / N°037·page 19·fr...m² arborée d'olives et d'arbres fruitiers en état de production ; ...
- Journal Officiel·1959 / N°016·page 15·fr...« Saniat Hamza », consistant en une parcelle complantée d'arbres f...
- Journal Officiel·1974 / N°042·page 32·fr...ie de 3040m2 implantée d'arbres fruitiers, limitée : Au Sud : Bou...
- Journal Officiel·1976 / N°076·page 12·fr...le de terre complantée d'arbres fruitiers d'une contenance dénoncé...
- Annonces Légales·2007 / N°107·page 85·fr...un vaste terrain à vocation agricole terre plane contient des arbr...
- Journal Officiel·1962 / N°044·page 14·fr... demi, complantée de 100 arbres fruitiers seulement, délimitée : ...
- Journal Officiel·1978 / N°020·page 11·fr...28 | Terrain complanté d'arbres fruitiers | 27.898 S2 Tunis Parcel...
- Journal Officiel·1974 / N°072·page 52·fr...66 palmiers, 150 oliviers, 454 arbres fruitiers et sur lequel se t...
- Journal Officiel·1973 / N°013·page 29·fr...s et d'un petit nombre d'arbres fruitiers, de plantation récente, ...
- Journal Officiel·1965 / N°058·page 17·fr...« Kebiche », consistant en une parcelle complantée d'arbres fruiti...
- Journal Officiel·1961 / N°022·page 31·fr...Complantée d'oliviers et arbres fruitiers, délimitée : A l'Est : ...
- Journal Officiel·1962 / N°055·page 23·fr...lantes entre oliviers et arbres fruitiers qui aura lieu le samedi ...