Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 387 résultats pour ""ASTRA""
  • Annonces Légales·2026 / N°094·page 12·fr
    ...Il s'agit de parcelles communales d'une superficie cadastrale de 1...
  • Annonces Légales·2025 / N°020·page 15·fr
    ...Bien immobilier portant le numéro cadastral n°526132, situé sur le...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 24·fr
    ...Le public est informé que les opérations cadastrales entreprises d...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 25·fr
    ...Les opérations cadastrales sont considérées ouvertes pour les imme...
  • Annonces Légales·2025 / N°140·page 16·fr
    ...Parcelle cadastrale n°109, d'une superficie de 16 ha 98 ares 35 ca...
  • Journal Officiel·1988 / N°003·page 1·fr
    ...987 relatif au recensement cadastral ... 35 Ministère de la défen...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 6·fr
    ...ID SFAR --- # OPERATIONS CADASTRALES Arrêté du ministre de la j...
  • Annonces Légales·2026 / N°115·page 7·fr
    ... par le lot cadastral n°213, au sud le lot cadastral n°9 et à l'ou...
  • Annonces Légales·2005 / N°017·page 2·fr
    ...Ledit terrain a fait l'objet d'un plan cadastral et porte le n° 10...
  • Annonces Légales·2005 / N°110·page 2·fr
    ...Ledit terrain a fait l'objet d'un plan cadastral et porte le n° 10...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 1·fr
    ...ice de développement sylvo – Pastral du Nord – Ouest (O.DE.SY.PA.N...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 5·fr
    ...obligatoire au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·2000 / N°019·page 3·fr
    ...bligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·2010 / N°024·page 57·fr
    ...| I du plan de la réquisition d'immatriculation cadastrale n° 7255...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 94·fr
    ...obligatoire au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 6·fr
    ...anvier 1984 et par la voie cadastrale aux opérations d'immatricula...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 67·fr
    ...N° B-1072 # SOCIETE TUNISIENNE # DES PEINTURES ASTRAL Constituti...
  • Journal Officiel·2004 / N°086·page 3·fr
    ...obligatoire au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 12·fr
    ...- Castration ou orchidectomie unilatérale …………… K × 40 - Castratio...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 7·fr
    ...Ledit terrain a fait l'objet d'un plan cadastral et porte le n° 10...