Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2011 / N°044·page 23·fr
    MINISTERE DU DEVELOPPEMENT REGIONAL NOMINATIONS Par arrêté du mi...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 6·fr
    ...Ces résolutions figurent dans le document joint au présent acte fi...
  • Journal Officiel·2026 / N°009·page 20·fr
    Les manuels de procédures doivent être présentés au responsable de...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 8·fr
    8) Les membres du comité reçoivent, avec l'approbation de l'assemb...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 6·fr
    ...## MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ...
  • Journal Officiel·2006 / N°047·page 43·fr
    - un représentant du ministère chargé de la recherche scientifique...
  • Journal Officiel·2016 / N°103·page 4·fr
    ...Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 19·fr
    ...— Le directeur d'un département d'enseignement est notamment charg...
  • Journal Officiel·1986 / N°056·page 9·fr
    b) Financement des opérations de commerce extérieur : L'article 8...
  • Journal Officiel·2015 / N°040·page 4·fr
    ...Au nom du peuple, L'assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·2017 / N°047·page 7·fr
    ...Le Président de la République, Vu la constitution et notamment se...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 6·fr
    ...La qualité de non résident doit être expressément mentionnée dans ...
  • Journal Officiel·2019 / N°010·page 18·fr
    Vu le décret Présidentiel n° 2016-107 du 27 août 2016, portant nom...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 9·fr
    ...1 - L'adhésion au groupement entraîne pour l'adhérent les obligati...
  • Journal Officiel·1991 / N°006·page 5·fr
    - Quatre représentants des organismes économiques, sociaux et cult...
  • Journal Officiel·1999 / N°066·page 6·fr
    ...- Au sens du présent arrêté, on entend par : a - Aliments des ani...
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 12·fr
    ...— Les heures d'enseignement complémentaires comprennent : 1 — Les...
  • Journal Officiel·2004 / N°022·page 13·fr
    ...- le président de la commune ou son représentant : président, - le...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 6·fr
    ...- Bénéfices des entreprises 1) les bénéfices d'une entreprise d'u...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 6·fr
    - un représentant de l'organisation nationale de l'enfance tunisie...