Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 48·fr
    ...- Société Agitex SARL son registre de commerce n° B1124491997 en l...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 12·fr
    ...S'il s'agit d'un véhicule assurant un transport public de voyageur...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 43·fr
    Il s'agit d'un logement non achevé sis route de Tunis km 8 Sfax de...
  • Journal Officiel·2018 / N°095·page 15·fr
    ...Les nervures longitudinales peuvent être présentes ou non. Il doit...
  • Journal Officiel·2007 / N°039·page 24·fr
    ...ffre de code est 1 et qu'il s'agit d'une piste aux instruments ; c...
  • Annonces Légales·2018 / N°103·page 11·fr
    ...'un nouveau DGA** **Société Digital Production «DIGIPRO»** **Soc...
  • Annonces Légales·2009 / N°104·page 38·fr
    ...il s'agit de deux lots de terrain agricoles fertiles qui ne sont e...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 52·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain agricole cultivé partiellement en am...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 60·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terre d'une superficie de 123.00m², si...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 46·fr
    ...(3)- S'il s'agit d'opération au crédit préciser : 'RAP' pour rapa...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 59·fr
    ...Il s'agit de totalité de la parcelle jumelée sur lequel est bâti c...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 51·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain aménagé qui contient une villa couvr...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 77·fr
    ...- | --- | --- | --- | --- | | Gitanes C.O SF/RS | 183 | Etuis de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 3·fr
    ...agit d'une saisie mobilière, à l'avocat poursuivant, s'il s'agit d...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 33·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain sur lequel est bâtie une villa ( S+1...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 4·fr
    ...al, sa forme juridique s'il s'agit d'une société, ainsi que le num...
  • Journal Officiel·2026 / N°005·page 4·fr
    ...Intérêt légitime : la finalité qui permet au public d'obtenir les ...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 43·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain agricole cultivé en arbres fruitiers...
  • Annonces Légales·2026 / N°028·page 19·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble immatriculé dénommé «Dar el Hannafi» objet...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 57·fr
    ... registre du commerce (s'il s'agit d'une entreprise commerciale) 5...