...les statuts de la société en harmonie avec le code des sociétés co...

...l'épanouissement intégral et harmonieux de toutes leurs facultés. ...

... une évolution équilibrée et harmonieuse des diverses régions de l...

...l a été procédé à la mise en harmonie des statuts. II) Suivant pr...

...formuler des propositions en harmonie avec le programme national d...

...écidé de mettre le statut en harmonie avec le code des sociétés co...

...3) Mise en harmonie des statuts avec les lois n° 65/2005 et 96/200...

...6°) Que les statuts de la société ont été mis en harmonie avec les...

...les statuts de la société en harmonie avec les dispositions légale...

...n° M35362, décide la mise en harmonie des statuts de la société av...

... de prise de vues et de leur harmonie. - Il est responsable avec ...

...itique étatique, qui sera en harmonie avec l'esprit de la Charte d...

...onnement et au développement harmonieux de la Communauté. A cet ef...

...— Etude des différents types de croissance, notions de dysharmonie...

...- la mise en harmonie des statuts de la société G.E.D.I suite à la...

...ure, de leur unicité de leur harmonie ou de leur intégration dans ...

...a mise à jour des statuts en harmonie avec les dispositions de la ...

...- la formation, le stage, la formation continue et le degré d'harm...

...- La mise en harmonie des statuts conformément à la réglementation...

...2014402385SRUB2 ## Modifications statutaires & mises en harmo...