Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 28·fr
    ...— Sports individuels : Gymnastique 1/2. Athlétisme 1/2. Natation 1...
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 8·fr
    ... d'utilité publique des parts indivises d'une parcelle de terrain ...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 43·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 207.636 m2 revenant au débite...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 54·fr
    ...10/41èmes à l'indivis de la propriété objet des Titres fonciers N°...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 29·fr
    ...Déscription de l'immeuble dont 4.462,50 parts indivises font l'obj...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 32·fr
    ...Par minute indivisible et par débit d'accès. B.3.1 : 2400 bit/s. ...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 30·fr
    ...La moitié indivise d'un terrain nu immatriculé sous le N° 35.904 d...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 7·fr
    ...A) Les individus qui sont poursuivis pour des crimes ou délits pun...
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 55·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur Slah Dine Ben...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 13·fr
    ...2/9ème indivis. 2°) son frère Allala pour 2/9ème indivis, 3°) leur...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 44·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie à haut...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 33·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 244,65 indivis du TF n° 2581 Ariana...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 31·fr
    ...* 1 Les parts indivises dans l'immeuble objet du titre foncier n° ...
  • Journal Officiel·2017 / N°002·page 53·fr
    ...Tout équipement du type 2, de classe I, doit être protégé individu...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 53·fr
    ...ulé | 1h 55a 00ca | Les parts indivises du propriétaire mentionné ...
  • Journal Officiel·2026 / N°071·page 12·fr
    ...our | | | | Sociétés ou individus qui opèrent dans le secteu...
  • Journal Officiel·2026 / N°071·page 16·fr
    ...our | | | | Sociétés ou individus qui opèrent dans le secteu...
  • Annonces Légales·2009 / N°153·page 38·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 115.833€ indivis du TF n° 128840 Tu...
  • Annonces Légales·2016 / N°108·page 48·fr
    ...496 parts indivises des parts revenant en propre à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 43·fr
    ...Parts Indivises à vendre : 1/85 Parts indivises du TF n°145562/374...