Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
486 résultats pour ""IT CONSEIL""
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 23·fr
    ...e points déterminée par le dit conseil. Un arrêté du Ministre des...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 86·fr
    ...le numéro 47, case 225, le dit Conseil a délégué à Monsieur Habib ...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 11·fr
    ...e ses fonctions au sein du dit conseil. ## ARTICLE 27 Réunions d...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 45·fr
    ...e Tunis, le représentant dudit Conseil d'Administration a déclaré ...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 3·fr
    ...— Du Gouverneur, Président; — Du Directeur Général; — et de huit C...
  • Journal Officiel·1991 / N°029·page 8·fr
    ...onsultative aux réunions dudit conseil. Art. 4. — Le conseil d'ad...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 18·fr
    ...e points déterminée par le dit conseil. Les modalités du concours...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 23·fr
    ...e N° 2 du procès-verbal du dit Conseil pour mettre les dits statut...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 3·fr
    ...mbre du Conseil de Gestion délégué à cet effet par le dit Conseil.
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 19·fr
    ...A ce titre, ledit conseil est constitué de : - un représentant du...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 153·fr
    ... établit l'ordre du jour dudit conseil, invite à ses réunions et t...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 16·fr
    ...établit l'ordre du jour du dit conseil, invite à ses réunions et t...
  • Journal Officiel·1992 / N°070·page 8·fr
    ... établit l'ordre du jour dudit conseil, invite à ses réunions et t...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 152·fr
    ...ignement et de recherche audit conseil. Est déclaré élu, celui qu...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 7·fr
    ...Pour être membre du dit conseil, le candidat doit être inscrit prè...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 38·fr
    ...porteurs d'actions «B», le dit Conseil étant composé en nombre éga...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 15·fr
    ...ie, suivant délibération dudit Conseil en date du 2 décembre 1964,...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 38·fr
    ..., les pouvoirs attribués audit Conseil par l'acte constitutif obje...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 7·fr
    ... il pourra être procédé, ledit conseil émet un avis motivé concern...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 11·fr
    ...établit l'ordre du jour du dit conseil invite à ses réunions et tr...