Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2003 / N°007·page 10·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2015 / N°055·page 10·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 23·fr
    Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence f...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 37·fr
    ...- les questions relatives au classement de l'Agence et à la rémuné...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 142·fr
    ...- Directions régionales de l'agence technique des transports terre...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 7·fr
    ...Vu la loi n° 81-89 du 1er août 1981 portant création de l'agence d...
  • Journal Officiel·2026 / N°090·page 3·fr
    ...s au titre de l'année 2026 à l'Agence urbaine du Grand Tunis. 1815...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 34·fr
    ...- L'agence de voyages fournit ses services par Internet dans la li...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 21·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2009 / N°095·page 33·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 18·fr
    Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence f...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 55·fr
    ...- Le directeur général est chargé de la direction de l'agence. A c...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 10·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 25·fr
    ...t, et avoir une ancienneté à l'agence ou dans le secteur public de...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 24·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2011 / N°059·page 26·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2012 / N°087·page 5·fr
    Nomination de membres au conseil d'entreprise de l'agence national...
  • Journal Officiel·2018 / N°012·page 17·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2010 / N°095·page 13·fr
    ...8 - Le président-directeur général de l'agence foncière industriel...
  • Journal Officiel·2022 / N°108·page 17·fr
    ...15, fixant l'organigramme de l'Agence nationale pour la maîtrise d...