87 700 résultats pour ""RIM""
- Journal Officiel·1985 / N°031·page 3·fr...— Du point S, le périmètre suit une ligne droite en direction du S...
- Journal Officiel·1999 / N°103·page 17·fr...- Les conservateurs conseillers du patrimoine sont nommés et affec...
- Journal Officiel·2018 / N°067·page 33·fr...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
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- Journal Officiel·2006 / N°067·page 14·fr...- Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre pub...
- Journal Officiel·2001 / N°031·page 24·fr...éaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Bouficha ...
- Journal Officiel·2010 / N°023·page 3·fr...éaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'Oued Ezgui...
- Journal Officiel·1966 / N°019·page 2·fr...— L'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne, créée en ve...
- Journal Officiel·1973 / N°016·page 13·fr...— Il est créé un Périmètre Public Irrigué à Oued Lakhmès délimité ...
- Journal Officiel·1973 / N°016·page 12·fr...— 900 dinars par Ha pour l'ensemble du périmètre. La valeur de ce...
- Journal Officiel·2002 / N°072·page 9·fr...n du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de Nefza (Bo...
- Journal Officiel·1961 / N°001·page 24·fr...- Inspecteurs de l'enseignement primaire; - Inspecteurs adjoints d...
- Journal Officiel·2000 / N°084·page 28·frterres comprises dans les périmètres publics irrigués, modifié par...
- Journal Officiel·2021 / N°008·page 21·fr...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
- Journal Officiel·2000 / N°089·page 54·fr...a (3ème tranche) relevant du périmètre public irrigué de Bou-Heurt...
- Journal Officiel·2020 / N°128·page 40·fr...| | Institut National du Patrimoine | 39 257 000 | 5 000 | 39 2...
- Journal Officiel·2023 / N°048·page 31·fr...Monsieur Faycel Rahmouni, conservateur conseiller du patrimoine, e...
- Journal Officiel·1991 / N°002·page 8·frMINISTERE DE L'AGRICULTURE # PERIMETRES IRRIGUES Décret n° 90-21...
- Journal Officiel·2001 / N°020·page 11·fr...Les chargements sur primes correspondent à la valeur actuelle prob...
- Journal Officiel·2016 / N°100·page 7·fr...n bâtis sis au périmètre public irrigué, le périmètre d'interventi...