Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
87 700 résultats pour ""RIM""
  • Journal Officiel·1985 / N°031·page 3·fr
    ...— Du point S, le périmètre suit une ligne droite en direction du S...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 17·fr
    ...- Les conservateurs conseillers du patrimoine sont nommés et affec...
  • Journal Officiel·2018 / N°067·page 33·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·2018 / N°068·page 33·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·2006 / N°067·page 14·fr
    ...- Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre pub...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 24·fr
    ...éaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Bouficha ...
  • Journal Officiel·2010 / N°023·page 3·fr
    ...éaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'Oued Ezgui...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 2·fr
    ...— L'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne, créée en ve...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 13·fr
    ...— Il est créé un Périmètre Public Irrigué à Oued Lakhmès délimité ...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 12·fr
    ...— 900 dinars par Ha pour l'ensemble du périmètre. La valeur de ce...
  • Journal Officiel·2002 / N°072·page 9·fr
    ...n du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de Nefza (Bo...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 24·fr
    ...- Inspecteurs de l'enseignement primaire; - Inspecteurs adjoints d...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 28·fr
    terres comprises dans les périmètres publics irrigués, modifié par...
  • Journal Officiel·2021 / N°008·page 21·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 54·fr
    ...a (3ème tranche) relevant du périmètre public irrigué de Bou-Heurt...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 40·fr
    ...| | Institut National du Patrimoine | 39 257 000 | 5 000 | 39 2...
  • Journal Officiel·2023 / N°048·page 31·fr
    ...Monsieur Faycel Rahmouni, conservateur conseiller du patrimoine, e...
  • Journal Officiel·1991 / N°002·page 8·fr
    MINISTERE DE L'AGRICULTURE # PERIMETRES IRRIGUES Décret n° 90-21...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 11·fr
    ...Les chargements sur primes correspondent à la valeur actuelle prob...
  • Journal Officiel·2016 / N°100·page 7·fr
    ...n bâtis sis au périmètre public irrigué, le périmètre d'interventi...